Page 47 - Acccueillir la petite enfance - programme éducatif - Québec

2.3.2 Des lieux et du matériel sains et sécuritaires xxi

Les lieux sont organisés et le matériel de jeu (livres, jouets ou objets de la vie
quotidienne) est choisi pour favoriser l’autonomie des enfants et limiter les interdits afin
de laisser libre cours à leurs initiatives et leur permettre de prendre les risques calculés
essentiels à leurs apprentissages. Aussi sont-ils sécuritaires, exempts de mobilier ou
d’objets en mauvais état qui pourraient les blesser ou nuire à leur santé .
xxii
Pour répondre aux besoins de l’enfant ayant des besoins particuliers, les gestionnaires
et les RSG peuvent obtenir du soutien d’ergothérapeutes du réseau de la santé
et des services sociaux (RSSS) qui réaliseront une évaluation et formuleront des
recommandations en vue d’adapter les lieux, les équipements et le matériel (barres
fixées au mur, installations sanitaires adaptées, accès pour fauteuil roulant, éléments
sonores, etc.) en fonction de ses incapacités motrices, auditives ou visuelles. Ces
aménagements facilitent l’interaction de l’enfant avec son environnement humain et
physique, qui est essentielle au développement de son plein potentiel.

xxi Les ouvrages La santé des enfants en services de garde ainsi que La sécurité des enfants en services
de garde, édités par Les Publications du Québec, sont des outils fort utiles pour assurer la santé et la
sécurité des enfants dans les SGEE.
xxii À ce sujet, l’article 38.1 du RSGEE prévoit que « Le titulaire d'un permis doit s'assurer que l'équipement,
le mobilier et le matériel éducatif se trouvant dans les locaux sont maintenus propres, en bon état ou
réparés de manière à respecter leurs conditions initiales d'utilisation et désinfectés régulièrement en
dehors de la présence des enfants. Il doit s'assurer également qu'ils sont utilisés de façon sécuritaire et
qu'ils ne constituent pas un danger potentiel compte tenu de leur nature, du lieu de leur emploi et de la
présence des enfants. » De plus, l’article 92 prévoit que « La responsable [d’un SGEE en milieu familial]
doit maintenir propres l’équipement, le mobilier et le matériel de jeu qu’elle utilise. Elle doit, de même,
les maintenir en bon état ou les réparer de manière à respecter leurs conditions initiales d’utilisation. »
À l’article 97, on peut lire que « La responsable [d’un SGEE en milieu familial] doit s’assurer que toute
structure d’escalade, balançoire, glissoire ou autre équipement de même nature installé à l’extérieur
a des surfaces lisses et non tranchantes, est sécuritaire et installé selon les instructions du fabricant ».
L’article 103 de ce même règlement prévoit que « Le prestataire de services de garde doit s’assurer que
les jouets sont sécuritaires, non toxiques, lavables, robustes, adaptés à l’âge des enfants reçus, en bon
état de fonctionnement et conformes aux normes de sécurité édictées par le règlement les concernant
adopté en vertu de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation. »
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